(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROGREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784656.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2009.
EUROGREEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461446 - Publication au BOPI 2007-10-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20